Commission administrative paritaire nationale

*CAP-C  : Commission administrative paritaire catégorie C

La commission administrative paritaire nationale compétente pour les fonctionnaires de catégorie C du Ministère des Armées s’est réunie le 26 octobre 2023, sous la présidence de monsieur GEHANNIN.

A l’ordre du jour, deux dossiers disciplinaires, cinq dossiers de prolongation de stage et deux dossiers de non-titularisation. A noter qu’un dossier a été retiré au dernier moment, l’agent ayant été finalement titularisé par son employeur. [...]

*CAP-A  : Commission administrative paritaire catégorie A

La Commission administrative paritaire des catégories A du Ministère s’est déroulée le jeudi 12 octobre 2023 sous la présidence de Madame SCOTT, attachée d’administration de l’État hors classe. A l’ordre du jour deux dossiers ; un recours pour révision du compte-rendu d’évaluation professionnelle et une demande de prolongation de stage professionnel ont été présentés. [...]

*CAP-C  : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAPN des C s’est de nouveau réunie en plénière les 21 et 22 septembre 2023. Celle-ci était présidée pour la première fois par monsieur GEHANNIN, successeur de Monsieur BOZEC, nouveau chef du service de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles, du centre expert des ressources humaines du personnel civil. [...]

*CAP-B  : Commission administrative paritaire catégorie B

La Commission administrative paritaire des catégories B du Ministère s’est déroulée le jeudi 14 septembre 2023.

Sous la présidence du directeur du SRHC, Monsieur Gravelaine Laurent. A l’ordre du jour, cinq dossiers en recours pour révision du compte rendu d’évaluation professionnelle, 2 dossiers de non-titularisation, 1 disciplinaire et 1 demande de télétravail. [...]

*CAP-A  : Commission administrative paritaire catégorie A

La Commission administrative paritaire des personnels de catégorie A s’est déroulée le jeudi 7 et vendredi 8 septembre 2023 sous la présidence de Mme Guilhot, directrice du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil (CERH-PC). A l’ordre du jour, deux dossiers de prolongation de stage, un dossier de non-titularisation et six dossiers en recours pour révision du compte-rendu d’évaluation professionnelle. [...]