Commission administrative paritaire nationale de catégorie C (CAP-C)

*CAP-C : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAPN des C s’est réunie les 15 et 16 mai 2025, respectivement sous les présidences de Mesdames BONINO et COLLIN. Trois dossiers disciplinaires et 5 recours CREP était prévus. Un dossier disciplinaire a été reporté, à l’initiative de l’administration pour des raisons de procédure.

*CAP-C  : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAPN des C s’est réunie le 10 avril 2025, sous la présidence de Mme SCOTT. Il s’agissait de la 4e fois de l’année, la 4e fois en 12 semaines, ce qui est beaucoup, et la 4e fois avec un dossier disciplinaire relevant des HVS-D* mais aussi pour l’étude du premier dossier de recours CREP* de l’année et un type de dossier inédit au cours de cette mandature.

*CAP-C  : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAPN des C s’est réunie par deux fois, à 15 jours d’intervalle, fin février et cette semaine, sous les présidences alternativement de Mme BONINO et de M. GEHANNIN. Les travaux ont porté sur l’étude de 8 dossiers : 5 disciplinaires et 3 refus de titularisation. À noter que 2 dossiers ont nécessité plus de 7 heures de débat à eux deux... sur la même journée.

*CAP-C  : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAPN des C s’est réunie pour la première fois de l’année, sous la présidence de Mme BONINO le jeudi et par M. GEHANNIN le. vendredi. Les travaux ont porté sur l’étude de 5 dossiers : 3 disciplinaires, 1 refus de titularisation et 1 prolongation de stage.

*CAP-C  : Commission administrative paritaire catégorie C

Tout d’abord, la CFDT souhaite vous présenter à toutes et à tous ses meilleurs vœux pour la nouvelle année, qu’elle vous apporte santé, bonheur et argent, dans l’ordre qui vous conviendra le mieux.