Commission administrative paritaire nationale de catégorie C (CAP-C)

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*CAP-C : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAP s’est à nouveau réunie en session plénière les 30 et 31 octobre 2025, toujours à Arcueil, sous la présidence de monsieur GEHANNIN. Après lecture et réponse à la Déclaration Liminaire de la CFDT, le 8ème épisode de l’année a permis l’étude de 10 dossiers, dont 3 disciplinaires, 2 refus de titularisation, 3 prolongations de stage et 2 recours CREP. La deuxième journée (était-ce parce qu’il s’agissait d’un 31 octobre ?) a été émaillée d’un fait inédit, plus proche d’un apprenti sorcier que d’une gestion professionnelle d’un dossier disciplinaire. [...]

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*CAP-C : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAPN des C a fait sa grande rentrée les 25 et 26 septembre 2025, sous la présidence de madame SCOTT. Cette 7ème réunion plénière de l’année, la 24ème depuis le début de la mandature, a permis l’étude de 11 dossiers, dont 2 disciplinaires et 5 recours CREP. Celle-ci a été émaillée de quelques incidents. [...]

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*CAP-C : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAPN des C s’est réunie les 15 et 16 mai 2025, respectivement sous les présidences de Mesdames BONINO et COLLIN. Trois dossiers disciplinaires et 5 recours CREP était prévus. Un dossier disciplinaire a été reporté, à l’initiative de l’administration pour des raisons de procédure.

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*CAP-C  : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAPN des C s’est réunie le 10 avril 2025, sous la présidence de Mme SCOTT. Il s’agissait de la 4e fois de l’année, la 4e fois en 12 semaines, ce qui est beaucoup, et la 4e fois avec un dossier disciplinaire relevant des HVS-D* mais aussi pour l’étude du premier dossier de recours CREP* de l’année et un type de dossier inédit au cours de cette mandature.

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*CAP-C  : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAPN des C s’est réunie par deux fois, à 15 jours d’intervalle, fin février et cette semaine, sous les présidences alternativement de Mme BONINO et de M. GEHANNIN. Les travaux ont porté sur l’étude de 8 dossiers : 5 disciplinaires et 3 refus de titularisation. À noter que 2 dossiers ont nécessité plus de 7 heures de débat à eux deux... sur la même journée.