Commission administrative paritaire nationale de catégorie C (CAP-C)

*CAP-C : Commission administrative paritaire catégorie C

 

La CAPN des C s’est réunie en session plénière le 18 décembre 2025, sous la présidence de Monsieur GEHANNIN. Ce 10e épisode de l’année a permis

l’étude de 7 dossiers, dont 1 disciplinaire, 3 prolongations de stage, 1 non-titularisation,1 refus de prolongation de télétravail et 1 recours CREP. [...]

*CAP-C : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAP des C s’est à nouveau réunie en session plénière les 20 et 21 novembre 2025, toujours à Arcueil, sous la présidence de Monsieur ETIENVRE, pour la première fois. Ce 9ème épisode de l’année a permis l’étude de 11 dossiers, dont 3 disciplinaires, 4 prolongations de stage et 4 recours CREP. [...]

*CAP-C : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAP s’est à nouveau réunie en session plénière les 30 et 31 octobre 2025, toujours à Arcueil, sous la présidence de monsieur GEHANNIN. Après lecture et réponse à la Déclaration Liminaire de la CFDT, le 8ème épisode de l’année a permis l’étude de 10 dossiers, dont 3 disciplinaires, 2 refus de titularisation, 3 prolongations de stage et 2 recours CREP. La deuxième journée (était-ce parce qu’il s’agissait d’un 31 octobre ?) a été émaillée d’un fait inédit, plus proche d’un apprenti sorcier que d’une gestion professionnelle d’un dossier disciplinaire. [...]

*CAP-C : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAPN des C a fait sa grande rentrée les 25 et 26 septembre 2025, sous la présidence de madame SCOTT. Cette 7ème réunion plénière de l’année, la 24ème depuis le début de la mandature, a permis l’étude de 11 dossiers, dont 2 disciplinaires et 5 recours CREP. Celle-ci a été émaillée de quelques incidents. [...]

*CAP-C : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAPN des C s’est réunie les 15 et 16 mai 2025, respectivement sous les présidences de Mesdames BONINO et COLLIN. Trois dossiers disciplinaires et 5 recours CREP était prévus. Un dossier disciplinaire a été reporté, à l’initiative de l’administration pour des raisons de procédure.