Commission administrative paritaire nationale

*CAP-B  : Commission administrative paritaire catégorie B

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories B du mois d’Avril 2026 s’est déroulée à Arcueil sous la présidence de Monsieur ETIENVRE, attachée d’administration hors classe. A l’ordre du jour présentation du bilan CAP 2025 et examen d’une demande de sanction disciplinaire de groupe 2

CAP A

*CAP-A : Commission administrative paritaire catégorie A

 

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories A du ministère des Armées s’est tenue les 12 et 13 mars à Arcueil, sous la présidence de M. VILLE, administrateur civil. Trois dossiers disciplinaires et un recours CREP étaient à l’ordre du jour.

*CAP-B  : Commission administrative paritaire catégorie B

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories B du mois de mars 2026 s’est déroulée à Arcueil sous la présidence de Monsieur Gehannin.

A l’ordre du jour, un dossier de licenciement pour refus de réintégration à la fin d’une disponibilité et un dossier de prolongation de stage.

*CAP-C : Commission administrative paritaire catégorie C

Monsieur le président, mesdames, messieurs,

Nous voici réunis pour la 1re CAP des C plénière de l’année, dernière année de cette mandature 2023-2026. Cette année sera consacrée en partie aux élections professionnelles, qui auront lieu en fin d’année, en décembre pour être précis.

Mais avant cela, comme à l’accoutumée, une année civile est marquée par la campagne d’évaluation des personnels, la fameuse « campagne CREP ». Celle-ci s’est donc déroulée dans un contexte contraint, commençant dès début janvier, pour se finir, théoriquement, dans ces prochains jours.
Cette campagne a été marquée par deux évolutions notables […]

CAP A*CAP-A : Commission administrative paritaire catégorie A

 

La première commission administrative paritaire (CAP) de l’année 2026 des catégories A du ministère des Armées s’est tenue le 12 février à Arcueil, sous la présidence de M. VILLE, Administrateur civil. Un dossier disciplinaire du deuxième groupe était à l’ordre du jour.