Commission administrative paritaire nationale

*CAP-A : Commission administrative paritaire catégorie A

 

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories A du ministère des Armées s’est tenue les 27 et 28 novembre à Arcueil, sous la présidence de Mme COLLIN et M. VILLE. Quatre dossiers étaient à l’ordre du jour : deux examens de sanctions disciplinaires et deux demandes de révision de compte-rendu d’entretien professionnel.

*CAP-C : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAP des C s’est à nouveau réunie en session plénière les 20 et 21 novembre 2025, toujours à Arcueil, sous la présidence de Monsieur ETIENVRE, pour la première fois. Ce 9ème épisode de l’année a permis l’étude de 11 dossiers, dont 3 disciplinaires, 4 prolongations de stage et 4 recours CREP. [...]

*CAP-C : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAP s’est à nouveau réunie en session plénière les 30 et 31 octobre 2025, toujours à Arcueil, sous la présidence de monsieur GEHANNIN. Après lecture et réponse à la Déclaration Liminaire de la CFDT, le 8ème épisode de l’année a permis l’étude de 10 dossiers, dont 3 disciplinaires, 2 refus de titularisation, 3 prolongations de stage et 2 recours CREP. La deuxième journée (était-ce parce qu’il s’agissait d’un 31 octobre ?) a été émaillée d’un fait inédit, plus proche d’un apprenti sorcier que d’une gestion professionnelle d’un dossier disciplinaire. [...]

*CAP-A : Commission administrative paritaire catégorie A

 

La commission administrative paritaire (CAP) des catégories A du ministère des Armées s’est tenue les 22 et 23 octobre à Arcueil, sous la présidence de M. Etienvre, administrateur civil. Six dossiers étaient à l’ordre du jour : deux examens de sanctions disciplinaires, une proposition de prolongation de stage et trois demandes de révision de CREP. 

*CAP-C : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAPN des C a fait sa grande rentrée les 25 et 26 septembre 2025, sous la présidence de madame SCOTT. Cette 7ème réunion plénière de l’année, la 24ème depuis le début de la mandature, a permis l’étude de 11 dossiers, dont 2 disciplinaires et 5 recours CREP. Celle-ci a été émaillée de quelques incidents. [...]