Commission administrative paritaire nationale

*CAP-C  : Commission administrative paritaire catégorie C

La CAPN des C s’est de nouveau réunie en plénière les 21 et 22 septembre 2023. Celle-ci était présidée pour la première fois par monsieur GEHANNIN, successeur de Monsieur BOZEC, nouveau chef du service de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles, du centre expert des ressources humaines du personnel civil. [...]

*CAP-B  : Commission administrative paritaire catégorie B

La Commission administrative paritaire des catégories B du Ministère s’est déroulée le jeudi 14 septembre 2023.

Sous la présidence du directeur du SRHC, Monsieur Gravelaine Laurent. A l’ordre du jour, cinq dossiers en recours pour révision du compte rendu d’évaluation professionnelle, 2 dossiers de non-titularisation, 1 disciplinaire et 1 demande de télétravail. [...]

*CAP-A  : Commission administrative paritaire catégorie A

La Commission administrative paritaire des personnels de catégorie A s’est déroulée le jeudi 7 et vendredi 8 septembre 2023 sous la présidence de Mme Guilhot, directrice du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil (CERH-PC). A l’ordre du jour, deux dossiers de prolongation de stage, un dossier de non-titularisation et six dossiers en recours pour révision du compte-rendu d’évaluation professionnelle. [...]

*CAP-B  : Commission administrative paritaire catégorie B

La Commission administrative paritaire des catégories B du Ministère s’est déroulée le jeudi 22 juin 2023, sous la présidence de monsieur Bozek Sébastien AAHC. A l’ordre du jour cinq dossiers en recours pour révision du compte rendu d’évaluation professionnelle. [...]

*CAP-A  : Commission administrative paritaire catégorie A

La Commission administrative paritaire et la commission de discipline des catégories A du Ministère des Armées s’est déroulée le jeudi 15 juin 2023 sous la présidence de Mme Guilhot, administratrice civile. A l’ordre du jour, trois dossiers en recours pour révision du compte-rendu d’évaluation professionnelle et un dossier pour sanction disciplinaire. [...]