*CAP-C  : Commission administrative paritaire catégorie C

La commission administrative paritaire nationale compétente pour les fonctionnaires de catégorie C du Ministère des Armées s’est réunie le 26 octobre 2023, sous la présidence de monsieur GEHANNIN.

A l’ordre du jour, deux dossiers disciplinaires, cinq dossiers de prolongation de stage et deux dossiers de non-titularisation. A noter qu’un dossier a été retiré au dernier moment, l’agent ayant été finalement titularisé par son employeur. [...]