EMA – Etat Major des Armées

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*CTR : Comité Technique de Réseau

Après lecture des déclarations liminaires le directeur central a répondu aux différentes questions posées.

Dans un premier temps, il a souligné la qualité des propos des déclarations. Les OS font un gros travail surtout axé sur nos métiers. Le DC propose que les OS lui envoient des sujets plus particuliers qui seront abordés lors du prochain CTR.

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*SSA : Service de Santé des Armées

La délégation CFDT, composée des élus CTR SSA, Renzo Tamiazzo, Fréderic Herry et Hervé Machin, s’est entretenue, pour cette bilatérale avec une forte délégation de la DCSSA composée de MCSCN CUEFF (chef de bureau « Gestion des réserves » et délégué aux réserves du SSA), CRC MARCHI (mission « Transformations »), Col LAURENT (mission « Considération »), M. Jean- François POTONNE (assistant dialogue social bureau GRC) et Mme Anne PICARD (Nouveau Chef du bureau GRC).

La nouvelle équipe des Ressources Humaines / SSA nous a reçu avec la volonté de répondre aux questions posées. Les réponses d’aujourd’hui, ne permettent pas de se projeter dans ce SSA 2020 ; notre interrogation reste et demeure, quelle sera la place des personnels civils dans ce nouveau modèle. Ce manque de visibilité, anxiogène ne va pas permettre d’améliorer les conditions de travail dans nos établissements.

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 Enfin signé !

C’est le décret no 2015-1259 du 9 octobre 2015 portant diverses dispositions relatives à la situation de certains personnels du Service de Santé des Armées et de l’Institution Nationale des Invalides.

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  • AIDES-SOIGNANTS 
  • MASSEURS-KINÉSITHÉRAPEUTES 
  • MANIPULATEURS EN ÉLECTRORADIOLOGIE MÉDICALE

Les emplois relevant de la « catégorie active » sont ceux qui présentent des risques particuliers de dangerosité ou des fatigues exceptionnelles. La catégorie « active » constitue un dispositif de compensation de la pénibilité. La CFDT souligne, depuis qu’elle porte ce dossier et interpelle l’administration, que pour ces personnels paramédicaux en contact avec les malades, il existe un manque de connaissances précises sur la pénibilité et les risques professionnels de ces métiers paramédicaux.

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 Le 9 juillet dernier, une délégation de la CFDT a rencontré le directeur central du SCA. Il était accompagné de son staff RH et social. Outre le coût RH des  restructurations et des déflations à venir, la CFDT a soulevé différentes problématiques vécues ou subies par les personnels civils, telles que le RIFSEEP, la tension dans les services, le déroulement de carrière, la reconnaissance des emplois et l’évolution structurelle des GSBdD. La CFDT a également interpellé la DCSCA sur les effets collatéraux de l’accueil d’apprentis au sein des établissements du SCA et du recours à l’emploi d’intérimaires.

 

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Ce comité technique s’est ouvert avec un ordre du jour très chargé où les données des ressources humaines, la réforme du SSA par sa mise en place, ont constitué des points importants du jour.

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Consulter la déclaration liminaire...

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Le 1er CTR SIMu de la nouvelle mandature s’est déroulé le mercredi 6 mai. Il était présidé pour la dernière fois par le Général Ovaere qui devrait quitter le SIMu à la fin de l’été.

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La 6ème réunion du groupe de travail « Qualité de Vie au Travail » DIRISI s’est déroulée le mercredi 13 mai sous la présidence du Coordinateur Central de la Prévention (CCP).

 

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Le premier CTR (Comité Technique de Réseau) DIRISI depuis les élections de décembre s’est déroulé le 8 avril sous la présidence du Directeur Central, le Général Blaire. La date précoce du CTR est une volonté du Ministre qui souhaite une articulation avec le CTM (Comité Technique Ministériel).

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Face à l’évocation des différents scénarios d’adaptation des ressources humaines, la CFDT/CFTC dénonce le manque de visibilité à court terme. Les annonces présidentielles ne sont pas encore traduites en termes de soutien et des menaces d’externalisation et d’interministèrialisation pèsent toujours « un peu plus » sur l’avenir de nos métiers au sein du ministère.

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Ce premier comité technique de la nouvelle mandature, s’est ouvert avec une direction au complet en termes de responsables de sous-direction. La prise en compte des Risques Psycho-Sociaux (RPS), la réorganisation de la chaîne RH civile du SSA et l’actualité du modèle SSA 2020 constituaient les points les plus importants à l’ordre du jour.

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Les emplois de catégorie active sont des emplois présentant un risque particulier ou des fatigues exceptionnelles justifiant un départ anticipé à la retraite. Cette catégorie dite « active » constitue aussi un dispositif de compensation de la pénibilité. Les agents relevant de ce mode, bénéficient donc d’un mécanisme de compensation de leurs conditions de travail pénibles leur permettant de partir plus tôt à la retraite.

Pour l’hospitalière cela concerne 40 % des départs en retraite au titre du service actif, contre 22 % à l’État et 6 % à la territoriale.

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Le dernier comité technique de réseau SEA/SIMu s’est tenu le 6 novembre 2014. Ce CTR fait suite aux annonces ministérielles de fermetures d’établissement et défl ations d’effectif. Le Général Ovaere a présenté le projet « SIMu 2019 ».

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Le dernier comité technique de réseau SEA/SIMu s’est tenu le 6 novembre 2014. Ce CTR fait suite aux annonces ministérielles de fermetures d’établissement et défl ations d’effectif. Le Général Ovaere a présenté le projet « SIMu 2019 ».

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Ce dernier comité s’est déroulé dans une atmosphère tendue au regard de la situation actuelle au SSA et de ses restructurations. Le quorum étant suffi sant, la séance a débuté et s’est poursuivie avec les organisations syndicales présentes, par la désignation du secrétaire-adjoint de la CFDT. Le comité a approuvé à l’unanimité par vote, le PV du CTR du 11 juin 2014.

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Le 4 décembre 2014, les personnels civils du Service de Santé des Armées (SSA) voteront pour désigner leurs représentants au Comité Technique de Réseau (CTR), conformément à la loi de 2008 sur la représentativité et sa déclinaison dans la fonction publique. Il nous appartiendra de valoriser encore plus l’importance que représente, le « socle des personnels civils SSA», ressource humaine indispensable, partie intégrante du dispositif appelé « cœur du métier », au service de la mission santé au ministère de la défense. En votant CFDT et CFTC, vous renforcerez vos élus CTR SSA, dans leur travail quotidien. Vous aurez ainsi à cœur de voter, pour démontrer à votre employeur que ses personnels civils veulent se faire entendre pour la construction d’un avenir et d’une perspective professionnelle, meilleure qu’elle ne l’est aujourd’hui au sein du SSA.

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DIRISI - Direction Interarmées des Réseaux d'Infrastructure et des Systèmes d'Information (Retrouvez les DIRISI en régions dans la rubrique ATE)

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